Conditions générales de vente
1. Préambule
Les présentes conditions régissent les ventes réalisées sur le site Klaxon Designers, édité par Sylvain Gauthier.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
2. Produits
Les produits proposés sont conçus et fabriqués avec soin. Chaque pièce peut présenter de légères variations liées à sa fabrication artisanale, ce qui en fait son caractère unique.
Les visuels et descriptions sont fournis à titre indicatif et ne sont pas contractuels.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. TVA non applicable - article 293 B du CGI
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Le client sélectionne les produits de son choix et valide sa commande après vérification du panier.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige ou de suspicion de fraude.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens sécurisés proposés sur le site.
La commande est traitée uniquement après réception du paiement.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client.
Les délais de traitement et de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la nature des produits (notamment pour les pièces fabriquées à la commande).
En cas de retard important, le client sera informé dans les meilleurs délais.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
Ce droit ne s’applique pas aux produits personnalisés ou réalisés sur mesure.
Les modalités de retour sont précisées dans la politique de retour du site.
8. Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés.
En cas de produit défectueux, le client est invité à contacter le vendeur dans les plus brefs délais.
9. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits ou du site.
10. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, créations) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
11. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.
12. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
13. Médiation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
En cas de litige, le client est invité à contacter le vendeur en priorité afin de rechercher une solution amiable.
Politique de retour
Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, conformément à la législation en vigueur.
Pour être éligible à un retour, l’article doit être retourné dans son état d’origine, non utilisé, et dans son emballage d’origine.
Tout article retourné incomplet, abîmé ou endommagé ne pourra pas être remboursé.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part ou de produit défectueux.
Une fois le retour reçu et vérifié, nous procéderons au remboursement dans un délai de 14 jours via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
Certains articles ne peuvent pas être retournés, notamment les produits personnalisés ou réalisés sur mesure.
Pour toute demande de retour, merci de nous contacter à l’adresse suivante : klaxondesigners@gmail.com
L’adresse de retour vous sera communiquée par email après prise de contact.
Nous vous recommandons d’utiliser un service d’expédition avec suivi, car nous ne pouvons garantir la réception des articles retournés.